La gestion des déchets municipaux est une compétence essentielle des collectivités.
A travers ce guide, les élus chargés de la gestion des déchets (collecte, tri, traitement, coûts) disposent de l'essentiel des informations nécessaires à l'appropriation et à la compréhension de cette compétence essentielle pour participer en connaissance de cause aux discussions et prendre les bonnes décisions dans l'élaboration d'une politique de gestion des déchets performante répondant aux objectifs essentiels suivants :
- Maîtriser les enjeux environnementaux, économiques et sociaux d'une gestion moderne des déchets,
- Engager les leviers de performance et fédérer les acteurs du territoire dans une stratégie de maîtrise des coûts,
- Faire des déchets une richesse pour le développement d'une économie circulaire territorialisée au service des citoyens.
Ce guide vous permettra notamment de construire les éléments de réussite d'une véritable stratégie de transition écologique en matière de gestion des déchets ménagers sur votre territoire reposant sur les axes principaux suivants :
- Mettre en place une stratégie territoriale de la prévention et du réemploi,
- Simplifier, harmoniser et assurer la continuité du geste de tri,
- Développer une économie circulaire régionale,
- Créer un plan de valorisation de l'organique,
- Construire l'autonomie du territoire en matière d'élimination,
- Développer une fiscalité incitative au service de la maîtrise des coûts,
- Placer le citoyen au cœur de l'évolution des services publics de gestion des déchets.
Elaboré en partenariat avec l'ADEME, ce guide est le fruit de l’expertise d’AMORCE au contact de l’ensemble des collectivités et de l’ensemble des acteurs impliqués sur le territoire : habitants, opérateurs privés, pouvoirs publics, éco-organismes, etc.
Au sommaire
Chapitre 1 - De la salubrité publique à l’économie circulaire : construire un projet politique pour la gestion des déchets
Chapitre 2 - Qu’est-ce que le service public de gestion des déchets ?
Chapitre 3 - S’appuyer sur les filières de responsabilité élargie des producteurs (REP)
Chapitre 4 - Réduire la production de déchets sur le territoire
Chapitre 5 - Développer le tri à la source et maîtriser la collecte
Chapitre 6 - Développer le recyclage et la valorisation matière
Chapitre 7 - Optimiser la gestion des déchets résiduels sur le territoire
Chapitre 8 - Piloter la performance de la gestion des déchets : coûts, financements et contrats
Chapitre 9 - Fédérer les usagers et les habitants autour de l’économie circulaire