Appel à projets Ecologie Industrielle et Territoriale 2020

OBJECTIFS DE L'AAP ADEME REGION

Partant de l’expérience acquise au cours de ces dernières années, l’ADEME et la Région souhaitent renouveler l’accompagnement des démarches d’Ecologie industrielle et territoriale sur la base des principes suivants :

• Intégrer l’EIT dans une approche plus globale de la politique de soutien à la transition écologique déployée à l’échelle régionale dans le cadre du partenariat ADEME-Etat – Région – Chambre de métiers et de l’artisanat – Chambre de commerce et d’industrie et Banque des territoires
• Structurer et assurer la réussite des démarches d’EIT existantes, favoriser l’émergence de nouveaux projets sur des territoires et ou secteurs d’activités à enjeu
• Concrétiser les synergies et obtenir des gains environnementaux et économiques évaluables
• Favoriser le déploiement de projets innovants

Le présent appel à projet vise à soutenir de manière adaptée chacune des phases qui rythment la vie d’une démarche EIT et à promouvoir l’expérimentation de nouvelles approches et/ou méthodes et/ou outils. Ainsi, trois types d’accompagnements sont proposés :

• Volet 1 : Accompagnement de démarche en phase d’émergence et de structuration
• Volet 2 : Accompagnement de démarche en phase de déploiement et/ou de consolidation
• Volet 3 : Soutien à la mise en œuvre de projets innovants et expérimentaux 

Quel que soit le volet dans lequel s’inscrit le projet, il devra répondre à un enjeu fort en termes d’impact environnemental et économique. Les projets intégrés dans un programme d’actions relevant du partenariat « territoire d’industrie » , Contrat Transition Ecologique ou réalisés sur le territoire d’une collectivité engagée dans le Référentiel Economie Circulaire de l’ADEME seront prioritaires.

Les investissements (modification de process, création de filière de valorisation…) nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle de synergies ne sont pas éligibles.  Les appels à projets FILIDECHET, ProValoTri et T3E (Transitions Economique et Ecologiques des Entreprises)  pourront permettre de soutenir ce type de projets.

Des chéquiers conseils pourront également être mobilisés pour évaluer et lever les premiers freins à la mise en œuvre d’une synergie de substitution.

CALENDRIER 

Pour candidater, veuillez télécharger les documents de l'appel à projets ci-contre.