Prévention et développement de filières de valorisation innovantes des déchets d’activités économiques
Cet appel à projets vise à faire émerger et soutenir des projets exemplaires et/ou innovants, fédérateurs, démultipliables et concourant de façon concrète aux objectifs suivants :
- Favoriser l’économie circulaire,
- Réduire la quantité de déchets destinés au stockage et à l’incinération,
- Optimiser la valorisation,
- Favoriser le développement économique, social et environnemental autour de nouvelles activités liées à la valorisation matière des déchets,
- Faire de la prévention et de la valorisation des déchets une ressource pour les territoires.
Cet appel à projets est décomposé en 2 volets :
Volet 1 : favoriser le réemploi et la valorisation matière des déchets d’activités économiques,
Volet 2 : favoriser le réemploi et l’innovation pour réduire les déchets du BTP (hors centres de tri).
Il est ouvert à tout type de structure attestant une existence légale (entreprises, collectivités, associations), implantée ou souhaitant s’implanter, pour le projet en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, sauf aux particuliers.
CALENDRIER
Lancement le lundi 9 septembre 2019
Date limite d’envoi électronique de la pré-candidature : lundi 2 décembre 2019
Auditions des projets éligibles : 14, 16 et 17 janvier 20120
Date limite de dépôt de la demande de subvention : 14 février 2020
Les candidats sont invités à consulter le cahier des charges et à utiliser la note de pré-candidature de l’appel à projets ci-joints.
